Mentions légales
Dernière mise à jour : 2 février 2026
1. Éditeur du site
Dénomination : Perma-coach
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Siège social : La Chapelle Lasson, 20 rue Saint Fiacre
Numéro SIRET : 123 456 789 00012 (exemple - à remplacer par le numéro réel)
Numéro SIREN : 123 456 789 (exemple - à remplacer par le numéro réel)
RCS : Reims B 123 456 789 (exemple - à remplacer par le numéro réel)
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 12 123456789 (si applicable)
Capital social : 10 000 €
2. Coordonnées
Adresse e-mail : contact@perma-coach.fr
Téléphone : Disponible sur demande via le formulaire de contact
3. Directeur de la publication
Nom : Sébastien
Qualité : Gérant de l'exploitation agricole Perma-coach
4. Hébergeur du site
Dénomination : Vercel Inc.
Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
Site web : https://vercel.com
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site Perma-coach (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de Perma-coach, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Perma-coach.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
6. Limitation de responsabilité
Perma-coach s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Perma-coach ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.
7. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site Perma-coach.
Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse de l'éditeur. Aucune autorisation ni demande d'information préalable ne peut être exigée par l'éditeur à l'égard d'un site qui souhaite établir un lien vers le site de l'éditeur. Il convient toutefois d'afficher ce site dans une nouvelle fenêtre du navigateur.
8. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.
9. Contact
Pour toute question concernant les présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : contact@perma-coach.fr